Quel est le processus de réinstallation du HCR ?

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Résumé 

La réinstallation des réfugiés, en particulier aux États-Unis, peut prendre beaucoup de temps. Dans de nombreux cas, cela peut prendre plusieurs années.

Dans certaines situations, le HCR procédera d’abord à un entretien pour confirmer si une personne est un réfugié ou non. C’est ce qu’on appelle la détermination du statut de réfugié. Le guide de l'IRAP sur le processus RSD est disponible ici.

Malheureusement, la plupart des réfugiés ne sont pas pris en compte pour la réinstallation en raison du petit nombre de réfugiés qui sont réinstallés. En règle générale, le HCR exige au moins un entretien pour décider s’il convient d’orienter un réfugié vers un pays tiers en vue de sa réinstallation. Ce processus d’entrevue peut prendre plusieurs mois, voire plus.

Si le HCR décide de référer un réfugié à la réinstallation, il soumet le dossier du réfugié à un pays. Le transfert des informations du HCR au gouvernement peut prendre plusieurs mois.

Dans la plupart des situations, les demandeurs ne peuvent pas choisir le pays dans lequel ils souhaitent être réinstallés. Le HCR peut prendre en compte des facteurs tels que le pays préféré d’un réfugié, le lieu où vivent ses proches et ses compétences linguistiques. Mais c’est le HCR qui prendra la décision finale.

Dans certains cas, le HCR interrogera une personne en vue de sa réinstallation et décidera de ne pas la référer à un gouvernement pour cette réinstallation. Cela peut être dû à de nombreuses raisons. Le HCR pourrait décider que le réfugié n’a pas de besoins urgents nécessitant une réinstallation immédiate. Le HCR peut penser que les gouvernements ne seront probablement pas disposés à accepter la personne en raison de son profil ou de ses antécédents.

Étapes du processus de réinstallation avec un gouvernement

Une fois que le HCR a orienté une personne vers un gouvernement, ce dernier décide s’il va réinstaller cette personne. Les étapes gouvernementales du processus prennent généralement plusieurs mois, voire plus. Pour les États-Unis, ce processus peut prendre plusieurs années. La plupart des gouvernements exigent également des entretiens et des documents pour décider de réinstaller ou non une personne. De nombreux gouvernements ont des exigences supplémentaires en matière de réinstallation des réfugiés.

Les gouvernements peuvent refuser la réinstallation des réfugiés. Les informations de l'IRAP pour les personnes dont la demande de réinstallation de réfugiés est rejetée par les États-Unis sont disponibles ici..

Les réfugiés réinstallés peuvent généralement voyager avec leur conjoint et leurs enfants mineurs. Les gouvernements imposent différentes restrictions au regroupement familial. Informations de l’IRAP sur le regroupement familial au Canada, en France, en Allemagne, en Suède et aux États-Unis est disponible ici.

Le manuel de réinstallation du HCR est disponible en anglais ici. Il décrit les processus et les normes du HCR.

Si le HCR ou un gouvernement envisage votre réinstallation, vous devez savoir que le processus peut prendre beaucoup de temps, souvent plusieurs années. Vous devriez également : 

  • Vous assurer que les responsables du HCR ou du bureau gouvernemental disposent de votre adresse et de vos coordonnées. 
  • Répondre à leurs demandes ou informations. 
  • Vous assurer d’assister à tous vos rendez-vous prévus ou d’informer les autorités si vous ne pourrez pas y assister.

Existe-t-il d’autres moyens de se déplacer vers des pays de réinstallation ?

Les gouvernements offrent d’autres options limitées à certains réfugiés pour voyager légalement. Dans certains cas, certains réfugiés peuvent être admissibles à l’immigration en raison de leur famille ou de leur emploi. L'IRAP dispose d'informations juridiques sur certaines de ces voies, notamment :

Comment l’IRAP peut-il m’aider dans le processus de réinstallation des réfugiés ?

L'IRAP ne fait partie d'aucun gouvernement ni du HCR. L'IRAP ne peut pas prendre de décision quant à la soumission de votre dossier à un gouvernement en vue d'une réinstallation. L'IRAP ne peut pas prendre de décision concernant l'acceptation de votre dossier de réinstallation par un gouvernement. L'IRAP ne peut pas non plus prendre de décisions concernant les visas ou d'autres voies d'accès. L'IRAP ne peut pas fournir d'aide financière, trouver ou payer un logement, ni trouver un emploi.

L'IRAP peut aider certaines personnes dans ces situations :

  • Dans certains pays, l’IRAP peut demander au HCR d’envisager d’aider certains réfugiés :
    • Ceux qui sont confrontés à des menaces personnelles et graves contre leur vie ou leur sécurité physique.
    • Ceux qui sont confrontés à des problèmes médicaux qui menacent leur vie ou leur fonction physique et qui ne peuvent pas accéder aux soins médicaux.
  • L'IRAP peut être en mesure de fournir des conseils ou de l'aide :
    • Si un demandeur d’asile demande la reconnaissance du statut de réfugié auprès du HCR dans certains pays.
    • Si le HCR ou un gouvernement envisage de réinstaller un réfugié.
    • Si un réfugié est éligible à un autre type de visa, comme un visa de regroupement familial dans certains pays.

Des informations sur la façon de demander de l'aide à l'IRAP sont disponibles ici.

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